ARCOTEL ACCUEIL ROUTIERS CARISTES
Présentation de la marque ARCOTEL ACCUEIL ROUTIERS CARISTES
Déposée le 23 mai 1985 par la société SOGECER INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOTEL ACCUEIL ROUTIERS CARISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCOTEL ACCUEIL ROUTIERS CARISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCOTEL ACCUEIL ROUTIERS CARISTES est expirée depuis le 23 mai 2005.
SOGECER INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233229 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 19 novembre 1997 - Concession de licence n°245945 - Publication au BOPI 1997-11-19
Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251451 - Publication au BOPI 1998-03-16
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253656 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233228 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233227 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187636 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187638 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 24 février 1997 - Concession de licence n°233226 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 15 mars 1999 - Concession de licence n°273732 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 15 mars 1999 - Concession de licence n°273733 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 20 mars 2003 - Concession de licence n°375941 - Publication au BOPI 2003-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1995 n°2047431 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription le 20 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°375940 - Publication au BOPI 2003-03-20
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292950 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 15 mars 1999 - Résiliation de licence n°273734 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292948 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 6 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°292949 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187635 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187634 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187620 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187621 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187622 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187619 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187618 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156175 - Publication au BOPI 1993-03-15
Inscription le 15 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156176 - Publication au BOPI 1993-03-15
Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183053 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187623 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187624 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187630 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187631 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187632 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187629 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187628 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187625 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187626 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187627 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68033 - Publication au BOPI 1992-09-28